Mentions Légales

Directeur de la publication

Marie-Jeanne Alpin-Ricaud

44, avenue de Buros,

Résidence Arriu-Sec

64000 Pau

Protection des données personnelles sur le site cabinet-alpin-ricaud.com

> Aucune information personnelle n'est collectée à votre insue

> Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers

> Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

Déclaration

Conformément à la loi, le présent site n'a pas fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Droit de rectification

Il s'exerce soit auprès du :

Cabinet Marie-Jeanne Alpin-Ricaud

44, avenue de Buros,

Résidence Arriu-Sec

64000 Pau

Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée,

tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

1) Gratuité de la diffusion,

2) Respect de l'intégrité des documents reproduits :

pas de modification ni altération d'aucune sorte,

3) Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple:

" Ce document provient du site internet : cabinet-alpin-ricaud.com"

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

L'adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Photos - Visuels

Les photos figurants sur ce site sont essentiellement issues de la phototèque privée du Cabinet Marie-Jeanne Alpin-Ricaud.

A défaut, les droits sont expressement indiqués avec le visuel.

Si toutefois une omission involontaire de notre part intervenait, nous vous serions reconnaissants de nous l'indiquer le plus rapidement possible afin de recifier.

Dossiers

Tous les documents et notament les documents proposés en téléchargements dans ce site sont la propriété de :

Tous droits de reproduction réservés.

Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.

En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité.

Paramètrage du navigateur pour une visualisation optimum

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :

• Navigateur : Microsoft internet Explorer à partir des versions 6.x, Firefox version 1.5 ou +, ou tout autre navigateur à partir de ces générations.

• Résolution d'écran : 1024 x 768

Informations :

Les informations publiées sont contrôlées.

Le responsable de la publication décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le cabinet :

Cabinet Marie-Jeanne Alpin-Ricaud

A l'attention du Webmaster

44, avenue de Buros,